A. Futures et Forwards Conventionnels
Position majoritaire : La majorité des juristes sont d’avis que les contrats de Futures et Forwards conventionnels ne sont pas conformes à la Shariah.
Résolutions institutionnelles :
- Académie Internationale de Fiqh Islamique
- Académie de Fiqh Islamique de la Ligue Mondiale Musulmane
- Standard AAOIFI No.20
Citation du Standard AAOIFI No.20 :
“5/1 Futures
5/1/1 Un contrat qui est contraignant selon la loi. Il est conclu sur le parquet de la bourse pour la vente et l’achat de marchandises ou d’instruments financiers pour une période liée au futur proche. La transaction est arrangée avec la mention de la quantité, du type et de la catégorie ainsi que la déclaration de la date et du lieu de livraison. Quant au prix, c’est le seul élément qui varie, et il est déterminé dans la salle de négociation.
5/1/2 Le statut Shariah des contrats futures : Il n’est pas permis selon la Shariah d’entreprendre des contrats futures, que ce soit par leur formation ou leur négociation.”
Préoccupations avec les Futures
- Commerce avant possession : La plupart des acheteurs et vendeurs dans les transactions de futures et options se dégagent de leur position avant la livraison ou l’échéance. Cela signifie que la livraison physique a rarement lieu dans les futures et options (par exemple, 99% de tous les contrats futures sont réglés avant échéance)
- Échange d’une dette contre une dette (Bay’ al Dayn bil Dayn ou Bay’ al-Kali bil Kali) :
- Standard AAOIFI No.10 sur le Salam stipule : “Tout retard dans le paiement du capital et dispersion des parties rend la transaction une vente de dette contre dette qui est interdite, et les juristes sont unanimes sur son interdiction. Ibn Rushd a dit : ‘Quant à la vente de dette contre dette, les juristes musulmans sont unanimes concernant son interdiction.'”
- Cette interdiction générale a été prescrite aux futures, où la vente de contrats futures, où les parties peuvent compenser leurs transactions en vendant les “dettes” qui leur sont dues à d’autres parties avant la livraison de l’actif sous-jacent, équivaudra à une vente d’une dette et est donc interdite
- Existence de Riba : Quand les contre-valeurs sont usuraires ou quand il n’y a pas de propriété d’aucun actif et simplement le règlement de différentiels de trésorerie
B. ETF Bitcoin (Exemple : BITO)
ProShares Bitcoin Strategy ETF (BITO) : NON conforme à la Shariah
Composition du fonds
- Contrats Futures Bitcoin : Contrats futures standardisés réglés en espèces négociés sur des bourses de marchandises (Chicago Mercantile Exchange). Le fonds cherche à investir dans des contrats futures bitcoin réglés en espèces du mois avant
- Instruments du Marché Monétaire :
- Bons du Trésor américain (maturités d’un an ou moins)
- Accords de rachat (contrats où un vendeur de titres accepte de racheter les titres à un moment et un prix spécifiés)
- Emprunts : Le fonds cherche à s’engager dans des accords de prise en pension inversée et utilise les produits à des fins d’investissement
Raisons de non-conformité
- Les instruments du marché monétaire génèrent des intérêts pour l’investisseur (donc non conformes)
- Les emprunts d’accords de repo inversés sont problématiques en raison de la combinaison de deux contrats en un, créant une transaction papier et résultant donc simplement en emprunts et prêts avec Riba